Conseil municipal & comptes rendus

MAIRE
Serge NOUGIER

1er adjoint
Robert TRICHARD

2ème adjoint
Jean-Marie RIGAUDEAU

3ème adjoint
Joëlle DELUCHE

Conseillers municipaux
René BONNAUD, Catherine CIBERT, Jean-Pierre CRUCHET, Nicole GIRAUD, Patrick LEURS, Michel PASCAL,Frédéric REBEYRAT

Procès-verbaux des CM 2023

PV séance du 7 mars 2024 (260Ko) publié le 08/04/2024 à 17:53
PV séance du 29 janvier 2024 (638Ko) publié le 08/04/2024 à 17:02
PV séance du 27 novembre 2023 (570Ko) publié le 08/04/2024 à 16:59
PV séance du 23 octobre 2023 (691Ko) publié le 29/11/2023 à 09:58
PV séance du 15 septembre 2023 (2062Ko) publié le 25/10/2023 à 12:06
PV séance 28 juin 2023 (1613Ko) publié le 25/09/2023 à 15:31
PV séance du 26 mai 2023 (1301Ko) publié le 30/06/2023 à 14:37
PV séance du 13 avril 2023 (1080Ko) publié le 30/06/2023 à 14:37
PV séance du 20 mars 2023 (655Ko) publié le 30/06/2023 à 14:33
PV séance du 30 janvier 2023 (2161Ko) publié le 30/06/2023 à 14:32

Procès-verbaux des CM 2022

PV séance du 21 décembre 2022 (1915Ko) publié le 21/04/2023 à 09:24
PV séance du 1er décembre 2022 (559Ko) publié le 23/12/2022 à 09:29
PV séance du 7 octobre 2022 (482Ko) publié le 08/12/2022 à 17:57
PV séance du 2 septembre 2022 (2124Ko) publié le 11/10/2022 à 17:43
PV séance du 10 juillet 2022 (6534Ko) publié le 09/09/2022 à 15:37

Compte rendu des CM 2022

CR CM du 10.06.2022 (1921Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR CM du 12.04.2022 (1675Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR CM du 25.03.2022 (1230Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR CM du 10.02.2022 (1196Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Liste des délibérations du Conseil Municipal

Dél.2024-27- Tarifs municipaux 2024 à compter du 15.5.2024 (255Ko) publié le 22/04/2024 à 14:58
Note de synhtèse Budgets primitifs 2024 (2205Ko) publié le 22/04/2024 à 14:58
Dél.2024-26- Budget primitif 2024- Budget assainissement (192Ko) publié le 22/04/2024 à 14:57
Dél.2024-25- Budget primitif 2024- Budget Communal (193Ko) publié le 22/04/2024 à 14:56
Dél. 2024-24- Vote des taux d'impositions des 3 taxes directes locales pour 2024 (231Ko) publié le 22/04/2024 à 14:56
Liste des délibérations séance du 12 avril 2024 (419Ko) publié le 22/04/2024 à 15:22
Dél. n° 2024/23 - Compte-rendu des arrêtés pris en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (190Ko) publié le 15/04/2024 à 11:30
Dél. n° 2024/22 – Eclairage public de Juniat : convention de désignation de maîtrise d’ouvrage avec le Syndicat Energies Haute-Vienne (531Ko) publié le 15/04/2024 à 11:31
Dél. n° 2024/21 – Proposition d’achat terrains La Plagne (379Ko) publié le 15/04/2024 à 11:32
Dél. n° 2024/20 - Demande de subvention de la Coopérative scolaire (283Ko) publié le 15/04/2024 à 11:32
Dél. n° 2024/19 examinée le 29 - Demande de subvention de l’Amicale des Sapeurs-Pompiers de Mézières-sur-Issoire (237Ko) publié le 15/04/2024 à 11:33
Dél. n° 2024/18- Installation d’un 3ème columbarium : Approbation du projet de demande de subvention au Conseil Départemental (CTD) (257Ko) publié le 15/04/2024 à 11:33
Dél. n° 2024/17 - Affectation du résultat de fonctionnement exercice 2023- Budget Assainissement (218Ko) publié le 22/04/2024 à 15:40
Dél. n° 2024/16 - Affectation du résultat de fonctionnement exercice 2023- Budget Communal- (237Ko) publié le 22/04/2024 à 15:39
Dél. n° 2024/15 – Approbation Compte Administratif 2023- Budget Assainissement (255Ko) publié le 22/04/2024 à 15:38
Dél. n° 2024/14 – Approbation Compte Administratif 2023- Budget Communal (272Ko) publié le 22/04/2024 à 15:39
Dél. n° 2024/13 - Approbation Compte de Gestion – Budget Assainissement 2023 (626Ko) publié le 22/04/2024 à 15:38
Dél. n° 2024/12 - Approbation Compte de Gestion – Budget Communal 2023 (609Ko) publié le 22/04/2024 à 15:37
Liste des délibérations séance du 29 mars 2024 (266Ko) publié le 04/04/2024 à 16:41
Dél. n° 2024-11- Compte-rendu des arrêtés pris en application de l'article L2122- 22 du Code Général des Collectivités Territoriales (218Ko) publié le 26/03/2024 à 15:19
Dél. n° 2024-10-Demande de subvention association Les Restaurants du Coeur (250Ko) publié le 26/03/2024 à 15:20
Dél.n° 2024-09-Complément à la délibération n° 2017-46 du 12.05.2017 (230Ko) publié le 26/03/2024 à 15:20
Dél. n° 2024-08- Personnel communal : augmentation de la durée de travail Adjoint technique (ménage école- mairie- salle des fêtes- salle Vany) (263Ko) publié le 26/03/2024 à 15:20
Dél. n° 2024-007-RPI Nouic- Val d'Issoire : Organisation du temps scolaire rentrée 2024 (291Ko) publié le 26/03/2024 à 15:21
Liste des délibérations séance du 7 mars 2024 (419Ko) publié le 11/03/2024 à 09:36
Dél.2024-06- Compte-rendu des arrêtés pris en application de l'article L2122-22 du CGCT (264Ko) publié le 05/02/2024 à 14:28
Dél. 2024-05- Parc éolien (253Ko) publié le 31/01/2024 à 09:22
Dél.2024-04-Demande de subvention de l'Association Cycliste au Féminin (262Ko) publié le 05/02/2024 à 14:27
Dél.2024-03-Eclairage public- Luminaire solaire Juniat (367Ko) publié le 05/02/2024 à 14:27
Dél.2024-02- Convention dans le domaine de la protection sociale complémentaire Centre de Gestion 87 (833Ko) publié le 05/02/2024 à 14:26
Dél.2024-01- Loi d'accélération du 10 mars 2023 - Définition des zones d'accélération énergies renouvelables (620Ko) publié le 05/02/2024 à 14:26
Liste des délibérations- séance du 29 janvier 2024 (418Ko) publié le 30/01/2024 à 11:56
Dél.2023-52- Compte-rendu des arrêtés pris en application de l'art. L 2122-22 du CGCT (204Ko) publié le 05/12/2023 à 14:35
Dél. 2023-51- Bulletin municipal (213Ko) publié le 05/12/2023 à 14:34
Dél.2023-50- Gardiennage de la déchetterie de Mailhac sur Benaize (610Ko) publié le 05/12/2023 à 14:34
Dél.2023-49- Autorisation engagement et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote des Budgets Primitifs 2024 (512Ko) publié le 05/12/2023 à 14:33
Dél.2023-48- Décision modificative n° 1- Budget communal (498Ko) publié le 05/12/2023 à 14:33
Dél.2023-47- Eclairage public : installation d'ampoules led- nouveau devis (299Ko) publié le 05/12/2023 à 14:32
Liste des délibérations séance du 27 novembre 2023 (182Ko) publié le 29/11/2023 à 09:30
Dél.2023-46- Compte rendu des arrêtés pris en application de l'article L2122-22 du CGCT (226Ko) publié le 29/11/2023 à 09:29
Dél.2023-45- Décision modificative n° 1 - Budget assainissement (288Ko) publié le 29/11/2023 à 09:27
Dél.2023-44- Décision modificative n° 1- Budget communal (153Ko) publié le 29/11/2023 à 09:26
Dél. 2023-43- Colis des aînés (388Ko) publié le 29/11/2023 à 09:25
Dél.2023- 42- ATEC : Avenant n° 1 à la convention d'adhésion- Compétence informatique (1030Ko) publié le 29/11/2023 à 09:24
Dél.2023-41- SIDEPA - Approbation modification des statuts (1640Ko) publié le 29/11/2023 à 09:22
Dél. 2023-40- Adoption de l'instruction budgétaire M57 (606Ko) publié le 29/11/2023 à 09:21
Dél.2023-39- Approbation rapport de la CLECT (2695Ko) publié le 29/11/2023 à 09:20
Liste des délibérations séance du 23 octobre 2023 (215Ko) publié le 25/10/2023 à 11:56
Dél.2023-38- CR arrêtés pris en application de l'art. L2122-22 du CGCT (247Ko) publié le 25/10/2023 à 11:53
Dél.2023-37- Désignation du référent déontologue de l'élu local (281Ko) publié le 25/09/2023 à 15:53
Dél.2023-36- Demande de subvention pour clôture d'un terrain professionnel (263Ko) publié le 25/09/2023 à 15:52
Dél.2023-35-Demande de subvention GVA Mézières-sur-Issoire et Bellac (319Ko) publié le 25/09/2023 à 15:50
Dél.2023-34- Convention d'affectation agent communal à la CCHLeM - activités périscolaires école de Nouic (302Ko) publié le 25/09/2023 à 15:49
Dél. 2023-33- COS : augmentation de la cotisation patronale 2024 (258Ko) publié le 25/09/2023 à 15:48
Dél.2023-32- GRVC 2024- Approbation programme et demande de subvention au Conseil Départemental (424Ko) publié le 25/09/2023 à 15:47
Dél.2023-31- Cession d'un chemin rural désafecté : modification de la dél. 2023-27 modifiée du 28.06.2023 (310Ko) publié le 25/09/2023 à 15:46
Liste des délibérations séance du 15 septembre 2023 (233Ko) publié le 19/09/2023 à 10:58
Dél.2023-30 modifiée- Admissions en non valeur (265Ko) publié le 25/09/2023 à 15:41
Dél.2023-30-Admissions en non-valeur (262Ko) publié le 17/07/2023 à 17:57
Dél.2023-29 modifiée- Répartition dépenses fonctionnement école- Années scolaires 2020-2021 et 2021-2022 (403Ko) publié le 25/09/2023 à 15:41
Dél.2023-29- Répartition des dépenses de fctent école- Années scolaires 2020-2021 et 2021-2022 (411Ko) publié le 17/07/2023 à 17:55
Dél. 2023-28 modifiée- Convention pour desserte par la fibre immeuble restaurant (255Ko) publié le 25/09/2023 à 15:39
Dél.2023-28- Convention pour desserte par la fibre de l'immeuble du restaurant (2113Ko) publié le 17/07/2023 à 17:54
Dél.2023-27 modifiée - Demande d'acquisition d'un chemin rural et fixation du prix (260Ko) publié le 25/09/2023 à 15:36
Dél.2023-27- Demande acquisition d'un chemin rural et fixation du prix (257Ko) publié le 17/07/2023 à 17:52
Dél. 2023-26 modifiée- Approbation du projet réhabilitation du cabinet médical en vue de l'installation d'un professionnel de santé et autorisation dépôt de demandes de subventions (406Ko) publié le 25/09/2023 à 15:35
Dél. 2023-26- Approbation projet de réhabilitation du cabinet médical en vue de l'installation d'un professionnel de santé et autorisation dépôt demandes subventions (405Ko) publié le 17/07/2023 à 17:20
Dél.2023-25 modifiée- Etude proposition achat parcelles A 301 et 302- La Plagne (258Ko) publié le 25/09/2023 à 15:32
Dél.2023-25- Etude proposition d'chat des parcelles cadastrées section A n° 301 et n°302 à la Plagne : décision et désignation Notaire (260Ko) publié le 17/07/2023 à 17:16
Liste des délibérations séance du 28 juin.2023 (193Ko) publié le 30/06/2023 à 14:42
Dél.2023-21- Demande de prêt à taux bonifié par le Conseil Départemental (269Ko) publié le 05/06/2023 à 11:25
Dél.2023-22- Fixation des tarifs scolaires pour la rentrée 2023 (331Ko) publié le 05/06/2023 à 11:26
Dél.2023-23- Demande subvention Amicale Sapeurs Pompiers (215Ko) publié le 05/06/2023 à 11:27
Dél.2023-24-CR arrêtés pris en application de l'art. L2122-22 du CGCT (261Ko) publié le 05/06/2023 à 11:28
Liste des délibérations séance du 26 mai 2023 (156Ko) publié le 30/05/2023 à 10:22
Liste des délibérations séance du 13 avril 2023 (413Ko) publié le 14/04/2023 à 16:12
Dél.2023-17- Vote taux d'imposition des 3 taxes directes locales 2023 (231Ko) publié le 24/04/2023 à 10:31
Dél. 2023-18- Budget primitif 2023- Budget communal (193Ko) publié le 21/04/2023 à 09:07
Dél.2023-19- Budget primitif 2023- Budget assainissement (200Ko) publié le 21/04/2023 à 09:09
Note synthèse Budgets Primitifs 2023 (2077Ko) publié le 27/04/2023 à 15:08
Dél.2023-20- Désignation d'un élu référent pour projet de territoire déchet et économie circulaire "Syded 2035" (302Ko) publié le 21/04/2023 à 09:10
Liste des délibérations séance du 20 mars 2023 (227Ko) publié le 28/03/2023 à 09:20
Dél.2023-08- Approbation compte de gestion 2022- Budget Communal (270Ko) publié le 06/04/2023 à 13:54
Dél.2023-09- Approbation compte de gestion 2022- Budget assainissement (270Ko) publié le 06/04/2023 à 13:54
Dél.2023-10- Compte administratif 2022- Budget Communal (277Ko) publié le 06/04/2023 à 13:55
Dél.2023-11-Compte administratif 2022- Budget assainissement (256Ko) publié le 06/04/2023 à 13:57
Dél.2023-12- Affectation du résultat de fonctionnement 2022- Budget communal (241Ko) publié le 06/04/2023 à 13:57
Dél.2023-13- Affectation du résultat de fonctionnement 2022- Budget assainissement (222Ko) publié le 06/04/2023 à 13:59
Dél.2023-14- Organisation du temps scolaire à compter de la rentrée 2023 (285Ko) publié le 06/04/2023 à 13:59
Dél.2023-15- Travaux d'assainissement : installation d'une fosse de récupération des boues avant station d'épuration (lagune du Bourg) et raccordement village de Lascoux à l'assainissement collectif (454Ko) publié le 06/04/2023 à 14:01
Dél.2023-16- CR des arrêtés pris en application de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (241Ko) publié le 06/04/2023 à 14:03
Note de synthèse des comptes administratifs 2022 (1661Ko) publié le 06/04/2023 à 14:07
Liste délibérations séance du 30 janvier 2023 (418Ko) publié le 06/02/2023 à 17:44
Dél.2023-001: Eclairage public - Choix du secteur pour remplacement des ampoules actuelles par des leds et demandes de subventions (190Ko) publié le 17/02/2023 à 17:56
Dél.2023-002- Rénovation appartement rez-de-chaussée 4, avenue Beauséjour pour mise en location : approbation projet et demande de subvention Etat (DETR) et Département (CTD) (187Ko) publié le 17/02/2023 à 17:58
Dél.2023-003- Remplacement de la chaudière de l'école : approbation projet et demande de subventions Etat (DETR) et Conseil Départemental (CTD) (395Ko) publié le 17/02/2023 à 18:00
Dél.2023-004- Regroupement Pédagogique Intercommunal Nouic/ Val d'Issoire : rythmes scolaires pour la rentrée 2023 (325Ko) publié le 17/02/2023 à 18:01
Dél.2023-005 - Personnel communal : contrat d'assurance du personnel des collectivités (274Ko) publié le 17/02/2023 à 18:03
Dél.2023-006 - Demande de subvetnion association "Cyclisme Au Féminin" pour organisation course cycliste du 10 juin 2023 (258Ko) publié le 17/02/2023 à 18:04
Dél.2023-007 - Compte-rendu des arrêtés pris en application de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (290Ko) publié le 17/02/2023 à 18:06
Liste délibérations séance du 21 décembre 2022 (183Ko) publié le 22/12/2022 à 14:59
Dél.2022-52- Convention affectation de service d'agents de la Commune de Nouic au profit de la Communauté de Communes du Haut Limousin en Marche (1352Ko) publié le 12/01/2023 à 10:42
Dél.2022-53-Adhésion au dispositif Ecofinance (2253Ko) publié le 12/01/2023 à 10:47
Dél.2022-54- Motion d'urgence relative au désenclavement ferroviaire du territoire Haut Viennois (2441Ko) publié le 12/01/2023 à 10:44
Dél.2022-55- DM n° 2- Budget Communal (2551Ko) publié le 12/01/2023 à 10:45
Dél.2022-56- CR des arrêtés pris en application de l'article L2122-22 du CGCT (1063Ko) publié le 12/01/2023 à 10:46
Liste délibérations séance du 1er décembre 2022 (235Ko) publié le 02/12/2022 à 18:00
Dél.2022/44- Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Chargtes Transférées de la Commmunauté de Communes du Haut Limousin en Marche en date du 29 septembre 2022 (2681Ko) publié le 19/12/2022 à 15:17
Dél.2022/45- Modification des statuts du Syndicat Intercommunal de Distribution d'Eau Potable et d'Assainissement "La Gartempe" (1135Ko) publié le 19/12/2022 à 15:19
Dél. 2022/46- Fin de mise à disposition des locaux de la médiathèque René Rougerie à la Communauté de Communes du Haut Limousin en Marche (283Ko) publié le 19/12/2022 à 15:20
Dél.2022/47- Décision modificative n° 1- Budget Communal (363Ko) publié le 19/12/2022 à 15:21
Dél.2022/48- Mandatement des dépenses d'investissement avant le vote des Budgets Primitifs 2023 (495Ko) publié le 19/12/2022 à 15:22
Dél.2022/49- Convention d'affectation de service au profit de la Commune de Val d'Issoire (697Ko) publié le 19/12/2022 à 15:23
Dél.2022/50- Modification des durées de poste de deux agents de l'école (249Ko) publié le 19/12/2022 à 15:24
Dél.2022/51- Compte-rendu des arrêtés pris en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (290Ko) publié le 19/12/2022 à 15:25
Liste des délibérations - séance du 7 octobre 2022 (179Ko) publié le 11/10/2022 à 17:20
Dél.2022/38- Vente et achat Lavergne (267Ko) publié le 17/10/2022 à 15:29
Dél.2022/39- Convention d'affectation de service au profit de la Commune de Val d'Issoire (415Ko) publié le 17/10/2022 à 15:30
Dél.2022/40- Modification des durées de poste des agents de l'école (281Ko) publié le 17/10/2022 à 15:30
Dél.2022/41- Adoption du Rapport sur la Prix et la Qualité du Service Public de l'Assainissement collectif - Exercice 2021 (179Ko) publié le 17/10/2022 à 15:32
Dél.2022/42- Colis des aînés (254Ko) publié le 17/10/2022 à 15:32
Dél.2022/43- Compte-rendu des arrêtés pris en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (249Ko) publié le 17/10/2022 à 15:33
Liste des délibérations - séance du 2 septembre 2022 (415Ko) publié le 09/09/2022 à 14:59
Dél.2022/31- Travaux de Grosses Réparations Voirie Communale- Programme 2023 (319Ko) publié le 22/09/2022 à 14:08
Dél.2022/32- Lavergne : Rapport du Commissaire Enquêteur et désignation du notaire chargé de la rédaction des actes (243Ko) publié le 22/09/2022 à 14:09
Dél.2022/33- Biens sans maître de La Plagne : Désignation d'un notaire et évaluation (282Ko) publié le 22/09/2022 à 14:11
Dél.2022/34- Eclairage public : proposition d'extinction nocturne- projet de remplacement des ampoules existantes par des leds (472Ko) publié le 22/09/2022 à 14:14
Dél.2022/35- Conventions d'affectation de service d'agents de la Commune de Nouic au profit de la Communauté de Communes du Haut Limousin en Marche (CCHLeM) (3611Ko) publié le 22/09/2022 à 14:16
Dél.2022/36- Emplois du temps des agents communaux de l'école (931Ko) publié le 22/09/2022 à 14:17
Dél.2022/37- Changement définitif du lieu de réunion des Conseils Municipaux de la Commune de Nouic (283Ko) publié le 22/09/2022 à 14:18
Liste délibérations- séance 10 juillet 2022 (160Ko) publié le 13/07/2022 à 09:35
Dél.2022/28- Autorisation signature avenant n° 1 à la convention de participation financière de la Région Nouvelle-Aquitaine à la mise en place d'accompagnateurs dans les transports scolaires pour élèves de maternelle (614Ko) publié le 09/09/2022 à 14:30
Dél.2022/29- Droit de préemption urbain hors délégation au Maire (239Ko) publié le 09/09/2022 à 14:37
Dél. 2022/30- Motion d'urgence relative aux conséquences du coût de l'énergie pour les finances de la collectivité (356Ko) publié le 09/09/2022 à 14:38

Compte rendu des CM 2021

CR CM du 21.12.2021 (1088Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR CM du 05.11.2021 (2104Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR CM du 21.09.2021 (1443Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR CM du 25.08.2021 (1112Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR CM du 11.06.2021 (1336Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR CM du 09.04.2021 (1118Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR CM 05.03.2021 (1734Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Compte rendus de CM 2020

CR CM du 27.11.2020 (2185Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR CM du 24.07.2020 (1320Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR CM du 19.06.2020 (1074Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR CM du 10.07.2020 (1284Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR CM du 03.07.2020 (1137Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR CM 02.10.2020 (2204Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
CR CM du 27.02.2020 (1408Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29